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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS RIVIERES

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOTES

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES NORMANDIE ET DEPARTEMENT SEINE MARITIME

Depuis 18/12/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOTES

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE BEAUVAL EN CAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUVAL-EN-CAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT DENIS SUR SCIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DENIS-SUR-SCIE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT OUEN DU BREUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-OUEN-DU-BREUIL

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE BELLEVILLE CALLEVILLE

Depuis 13/12/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CALLEVILLE-LES-DEUX-EGLISES

Capital

Effectif

03

SYND VOCATION SCOLAIRE DES 5 VILLAGES

Depuis 05/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT PIERRE BENOUVILLE

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE (SIVOS) DES SIX COMMUNES DU PLATEAU

Depuis 31/07/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOTES

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE BELLEVILLE CALLEVILLE

Depuis 13/12/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CALLEVILLE-LES-DEUX-EGLISES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VAL DE SAANE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-DE-SAANE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELLEVILLE EN CAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEVILLE-EN-CAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAL DE SAANE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-DE-SAANE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VASSONVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VASSONVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BEAUVAL EN CAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUVAL-EN-CAUX

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE (SIVOS) DES SIX COMMUNES DU PLATEAU

Depuis 31/07/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOTES

Capital

Effectif

11

S.I.A.E.P.A. DE LA VALLEE DE LA SAANE

Depuis 27/02/2018

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-BENOUVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BEAUTOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUTOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT OUEN DU BREUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-OUEN-DU-BREUIL

Capital

Effectif

11

SIVOS DE LA VALLEE DE LA SAANE

Depuis 01/04/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-DE-SAANE

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS RIVIERES

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOTES

Capital

Effectif

COMMUNE DE TOTES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOTES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CALLEVILLE LES DEUX EGLISES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CALLEVILLE-LES-DEUX-EGLISES

Capital

Effectif

03

SIVOS DE LA VALLEE DE LA SAANE

Depuis 01/04/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-DE-SAANE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VAL DE SAANE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-DE-SAANE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT OUEN DU BREUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-OUEN-DU-BREUIL

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE LA SOURCE

Depuis 15/12/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DENIS-SUR-SCIE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BEAUTOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUTOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT MACLOU DE FOLLEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MACLOU-DE-FOLLEVILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TOTES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOTES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT VICTOR L'ABBAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VICTOR-L'ABBAYE

Capital

Effectif

03

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