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SIVU DES EAUX REGION VERDUN SUR DOUBS

Depuis 14/01/1959

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CIEL

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM EAUX DE LA BASSE DHEUNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ALLEREY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

01

SIVOS DE VERDUN SUR LE DOUBS

Depuis 14/04/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VERDUN-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VERDUN-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE LA DHEUNE

Depuis 26/10/1958

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-LOUP-GEANGES

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES BORDES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BORDES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LES BORDES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BORDES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERDUN SUR LE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERDUN-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-LOUP GEANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LOUP-GEANGES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ALLEREY SUR SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLEREY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VERDUN SUR LE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERDUN-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-LOUP GEANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LOUP-GEANGES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BRAGNY SUR SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAGNY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BRAGNY SUR SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAGNY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PALLEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PALLEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SERMESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERMESSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERDUN SUR LE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERDUN-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ALLEREY SUR SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLEREY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHARNAY-LES-CHALON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARNAY-LES-CHALON

Capital

Effectif

02

COMMUNE ST MARTIN EN GATINOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-EN-GATINOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERDUN-CIEL

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERDUN-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VERDUN-CIEL

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERDUN-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE DE ALLEREY SUR SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLEREY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ALLEREY SUR SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLEREY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ECUELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECUELLES

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS RIVIERES

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERDUN-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VERDUN-CIEL

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CIEL

Capital

Effectif

CC SAONE DOUBS BRESSE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERDUN-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ALLEREY SUR SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLEREY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHARNAY-LES-CHALON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARNAY-LES-CHALON

Capital

Effectif

02

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