Trier par :

En activité

71 Résultats :

COMMUNE ASSOCIEE D'AUBIGNEY

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MALANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALANS

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PESMES

Capital

Effectif

COMMUNE DE BARD LES PESMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARD-LES-PESMES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHANCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANCEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTAGNEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PESMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PESMES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PESMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PESMES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MOTEY BESUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOTEY-BESUCHE

Capital

Effectif

02

SYND INTER COMM GEST FOREST PUITS JONCS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTAGNEY

Capital

Effectif

01

SIVOM DES VALLONS FLEURIS

Depuis 08/06/1971

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTAGNEY

Capital

Effectif

01

SIVOS DE L'ECOLE DE PESMES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

PESMES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LIEUCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIEUCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DE MONTSEUGNY

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE PESMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PESMES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VALAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VADANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VADANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VALAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA RESIE SAINT MARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA RESIE-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

02

SYNDICAT SCOLAIRE INTERCOMMUNAL DU VAL VALAYSIEN

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BARD LES PESMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARD-LES-PESMES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BROYE AUBIGNEY MONTSEUGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PESMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PESMES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LIEUCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIEUCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHEVIGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LA GRANDE RESIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA GRANDE-RESIE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LA GRANDE RESIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA GRANDE-RESIE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHANCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANCEY

Capital

Effectif

02

Précédent
123
Suivant