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137 Résultats :

COMMUNE DE CHOILLEY DARDENAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHOILLEY-DARDENAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CUSEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE OCCEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OCCEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RIVIERE LES FOSSES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIVIERE-LES-FOSSES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DOMMARIEN

Depuis 28/06/1990

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARIEN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DOMMARIEN

Depuis 28/06/1990

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARIEN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DOMMARIEN

Depuis 28/06/1990

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARIEN

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE COMMUNES PRAUTHOY EN MONTSAUG

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE D'AUJEURRES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUJEURRES

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'HEUILLEY COTTON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Capital

Effectif

COMMUNE DE OCCEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OCCEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEUCHEY

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEUCHEY

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COMMUNES PRAUTHOY EN MONTSAUG

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLEGUSIEN-LE-LAC

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE D'AUJEURRES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUJEURRES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LE VAL-D'ESNOMS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-D'ESNOMS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUX SOUS AUBIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE OCCEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OCCEY

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES HAUTE MARNE

Depuis 17/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

32

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MONTSAUGEONNAIS

Capital

Effectif

11