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83 Résultats :

COMMUNE D'EPEUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPEUGNEY

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX HAUT DOUBS HAUTE LOUE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'EPEUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPEUGNEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHASSAGNE SAINT DENIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAGNE-SAINT-DENIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHASSAGNE SAINT DENIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAGNE-SAINT-DENIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

51

COMMUNAUTE DE COMMUNE PAYS D'ORNANS

Depuis 29/12/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'EPEUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPEUGNEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNE PAYS D'ORNANS

Depuis 29/12/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE RUREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUREY

Capital

Effectif

02

ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX HAUT DOUBS HAUTE LOUE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNANS

Capital

Effectif

21