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88 Résultats :

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINTE ANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-ANNE

Capital

Effectif

01

SIVOM A LA CARTE DU HAUT LISON

Depuis 09/10/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-ANNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAPELLE-D'HUIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAPELLE D'HUIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE ASSOCIEE GRANGES MAILLOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINTE ANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-ANNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SEPTFONTAINES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEPTFONTAINES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-SOUS-CHALAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CROUZET MIGETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CROUZET-MIGETTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINTE ANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-ANNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SEPTFONTAINES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEPTFONTAINES

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

Depuis 30/10/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

Depuis 30/10/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LABERGEMENT DU NAVOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLENEUVE-D'AMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-SOUS-CHALAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

Depuis 30/10/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LABERGEMENT DU NAVOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-SOUS-CHALAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-SOUS-CHALAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-SOUS-CHALAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GEVRESIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEVRESIN

Capital

Effectif

01