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88 Résultats :

COMMUNE DE MONTMAHOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMAHOUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLENEUVE-D'AMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-SOUS-CHALAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARC-SOUS-MONTENOT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEPTFONTAINES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEPTFONTAINES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS SOUS CHALAMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-SOUS-CHALAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

Depuis 30/10/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARC-SOUS-MONTENOT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAPELLE D'HUIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GEVRESIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEVRESIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTMAHOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMAHOUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SEPTFONTAINES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEPTFONTAINES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLENEUVE-D'AMONT

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

41

COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800

Depuis 30/10/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAPELLE D'HUIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GEVRESIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEVRESIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LABERGEMENT DU NAVOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE CROUZET MIGETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CROUZET-MIGETTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GEVRESIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEVRESIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LABERGEMENT DU NAVOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEVIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEPTFONTAINES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEPTFONTAINES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLENEUVE D'AMONT

Capital

Effectif

02