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85 Résultats :

COMMUNE DE MONTBELIARDOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARDOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LES FONTENELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FONTENELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BONNETAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNETAGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE LUHIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE LUHIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT JULIEN LES RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN-LES-RUSSEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LES FONTENELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FONTENELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PLAIMBOIS DU MIROIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLAIMBOIS-DU-MIROIR

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LE BIZOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BIZOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE BIZOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BIZOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BONNETAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNETAGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GRAND'COMBE DES BOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAND'COMBE DES BOIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LAVAL LE PRIEURE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVAL-LE-PRIEURE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE NARBIEF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NARBIEF

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE LUHIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE LUHIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE LUHIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE LUHIER

Capital

Effectif

02