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85 Résultats :

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LES FONTENELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FONTENELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONT-DE-LAVAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-DE-LAVAL

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE BIZOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BIZOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE LUHIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE LUHIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTBELIARDOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARDOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LE BARBOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BARBOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE BIZOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BIZOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BONNETAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNETAGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTBELIARDOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTBELIARDOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE NARBIEF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NARBIEF

Capital

Effectif

02

SI DES EAUX DU HAUT PLATEAU DU RUSSEY

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

SYND DES VILLAGES DU PRIEURE

Depuis 02/01/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE LUHIER

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA BOSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BOSSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LES FONTENELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FONTENELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE BIZOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BIZOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LES FONTENELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FONTENELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT JULIEN LES RUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN-LES-RUSSEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LE BIZOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BIZOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BONNETAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNETAGE

Capital

Effectif

11

SYND DES VILLAGES DU PRIEURE

Depuis 02/01/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE LUHIER

Capital

Effectif

02

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RUSSEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA BOSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BOSSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LAVAL LE PRIEURE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVAL-LE-PRIEURE

Capital

Effectif

01