Trier par :

En activité

69 Résultats :

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'AIN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

JASSANS-RIOTTIER

Capital

Effectif

41

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION DES COLLEGES DE TREVOUX JASSANS REYRIEUX

Depuis 27/06/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FRANS

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION DES COLLEGES DE TREVOUX JASSANS REYRIEUX

Depuis 27/06/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FRANS

Capital

Effectif

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'AIN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

JASSANS-RIOTTIER

Capital

Effectif

41

SYNDICAT MIXTE VAL DE SAONE-DOMBES

Depuis 02/05/1997

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

JASSANS-RIOTTIER

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHALEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALEINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHALEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALEINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHALEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALEINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MESSIMY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESSIMY SUR SAONE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAVIGNEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNEUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLENEUVE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLENEUVE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DU PETIT ABERGEMENT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARS-SUR-FORMANS

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE L AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

JASSANS-RIOTTIER

Capital

Effectif

51

SIVOM DU VAL DE MATRE

Depuis 01/02/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESSIMY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JASSANS-RIOTTIER

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE FRANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAVIGNEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNEUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BEAUREGARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUREGARD

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BEAUREGARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUREGARD

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHALEINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALEINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JASSANS-RIOTTIER

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE FAREINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAREINS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FAREINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAREINS

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DE L AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

JASSANS-RIOTTIER

Capital

Effectif

51

COMMUNAUTE COMMUNES PORTE OUEST DOMBE

Depuis 26/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JASSANS-RIOTTIER

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES PORTE OUEST DOMBE

Depuis 26/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JASSANS-RIOTTIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAVIGNEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNEUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE D ARS-SUR-FORMANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARS-SUR-FORMANS

Capital

Effectif

11