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210 Résultats :

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOYS EN BUGEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAZEY-BONS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEY-BONS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MAGNIEU

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNIEU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAZEY-BONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEY-BONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE PEYRIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PEYRIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PREMEYZEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PREMEYZEL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PUGIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEY-BONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VIRIGNIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIGNIN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELLEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHAZEY-BONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEY-BONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUZIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUZIEU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PEYRIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PEYRIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PEYRIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PEYRIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LES-PAROISSES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-LES-PAROISSES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LES-PAROISSES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-LES-PAROISSES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VIRIGNIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIGNIN

Capital

Effectif

12

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AIN

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

41

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHAZEY-BONS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZEY-BONS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BREGNIER CORDON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREGNIER-CORDON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COLOMIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMIEU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAGNIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNIEU

Capital

Effectif

COMMUNE DE NATTAGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PARVES ET NATTAGES

Capital

Effectif

COMMUNE DE BELLEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BRENS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRENS

Capital

Effectif

12

SIVOM DU BAS BUGEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE D EAUX

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSLEE-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif