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142 Résultats :

CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

Depuis 20/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BELLEGARDE SUR VALSERINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AIN

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE BELLEGARDE SUR VALSERINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BILLIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BILLIAT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHATILLON-EN-MICHAILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VALSERHONE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

32

CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

Depuis 20/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VALSERHONE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE VALSERHONE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE BELLEGARDE SUR VALSERINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BILLIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BILLIAT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHATILLON-EN-MICHAILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE D INJOUX GENISSIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

INJOUX-GENISSIAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHEZERY-FORENS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEZERY-FORENS

Capital

Effectif

03

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

SIVU VALSERINE CREDO

Depuis 01/09/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANCRANS

Capital

Effectif

CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

Depuis 20/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

21

DEPARTEMENT DE L AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

51

COMMUNE D ELOISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ELOISE

Capital

Effectif

11

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ANNECY

Depuis 05/01/1984

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE VALSERHONE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE CHATILLON-EN-MICHAILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CONFORT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONFORT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LANCRANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LANCRANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANCRANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CONFORT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONFORT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LANCRANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VALSERHONE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

32