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142 Résultats :

CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

Depuis 20/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VALSERHONE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE VALSERHONE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

32

SI DES EAUX DE LA BASSE VALLEE DE LA VALSERINE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONFORT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHATILLON-EN-MICHAILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BELLEGARDE SUR VALSERINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHATILLON-EN-MICHAILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHATILLON-EN-MICHAILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON EN MICHAILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHATILLON-EN-MICHAILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CONFORT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONFORT

Capital

Effectif

11

COMMUNE D INJOUX GENISSIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

INJOUX-GENISSIAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VILLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLES

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ELOISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ELOISE

Capital

Effectif

11

COMMUNE D ELOISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ELOISE

Capital

Effectif

11

SIVOM DE LA REGION D INJOU GENISSIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

INJOUX-GENISSIAT

Capital

Effectif

CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

Depuis 20/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

21

CC TERRE VALSERHONE (CCTV)

Depuis 20/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHEZERY-FORENS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEZERY-FORENS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BELLEGARDE SUR VALSERINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE D INJOUX GENISSIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

INJOUX-GENISSIAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LANCRANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALSERHONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTANGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTANGES

Capital

Effectif

11