Trier par :

En activité

27 Résultats :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D'ARGIESANS BANVILLARS, BUC

Depuis 05/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ARGIESANS

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D'ARGIESANS BANVILLARS, BUC

Depuis 05/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ARGIESANS

Capital

Effectif

03

DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT

Depuis 27/06/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ARGIESANS

Capital

Effectif

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAVILLIERS

Capital

Effectif

41

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAVILLIERS

Capital

Effectif

51

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAVILLIERS

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Depuis 04/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ARGIESANS

Capital

Effectif

32

SERVICE DE LA NAVIGATION DE STRASBOURG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BAVILLIERS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAVILLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAVILLIERS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARGIESANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGIESANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ARGIESANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGIESANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'URCEREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

URCEREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'URCEREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

URCEREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ARGIESANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGIESANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BANVILLARS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BANVILLARS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BAVILLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAVILLIERS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BANVILLARS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BANVILLARS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'URCEREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

URCEREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ARGIESANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGIESANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ARGIESANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGIESANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BAVILLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAVILLIERS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUC

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ARGIESANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGIESANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BANVILLARS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BANVILLARS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BAVILLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAVILLIERS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'URCEREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

URCEREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUC

Capital

Effectif

02

Précédent
1
Suivant