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COMMUNE DE BOUROGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUROGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FROIDEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FROIDEFONTAINE

Capital

Effectif

03

COMMISSION SYND GESTION BIENS INDIVIS AUTRECHENE NOVILLARD

Depuis 16/01/1987

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTRECHENE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BREBOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREBOTTE

Capital

Effectif

02

SYND GESTION DU R.P.I. VALLEE ECREVISSE

Depuis 01/04/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREBOTTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOUROGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUROGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHARMOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMOIS

Capital

Effectif

03

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 03/01/1996

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FROIDEFONTAINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOUROGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUROGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FROIDEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FROIDEFONTAINE

Capital

Effectif

03

SYND INTER COMM EMPLOI COURCELLES GROSNE

Depuis 29/04/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOUVRANCE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHARMOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE ASSOCIEE D'ESCHENE AUTRAGE

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTRECHENE

Capital

Effectif

COMMUNE DE FROIDEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FROIDEFONTAINE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BOUROGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUROGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BREBOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREBOTTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RECOUVRANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOUVRANCE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOUROGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUROGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'AUTRECHENE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTRECHENE

Capital

Effectif

02

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