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SYNDICAT SCOLAIRE DE LA BOURGONCE LA SALLE NOMPATELIZE

Depuis 14/09/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA BOURGONCE

Capital

Effectif

02

SYNDICAT SCOLAIRE DE LA BOURGONCE LA SALLE NOMPATELIZE

Depuis 14/09/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOMPATELIZE

Capital

Effectif

02

SYNDICAT SCOLAIRE DE LA BOURGONCE LA SALLE NOMPATELIZE

Depuis 14/09/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA BOURGONCE

Capital

Effectif

02

SI ETUDES ASSAINIS ST MICHEL MEURTHE...

Depuis 19/12/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA VOIVRE

Capital

Effectif

SI ELECTRIFICATION VALLEE BOURGONCE

Depuis 11/01/1953

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA BOURGONCE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA VOIVRE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VOIVRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT MICHEL SUR MEURTHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA SALLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA SALLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE LA BOURGONCE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BOURGONCE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT MICHEL SUR MEURTHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA SALLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA SALLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOMPATELIZE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMPATELIZE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT MICHEL SUR MEURTHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA VOIVRE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VOIVRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NOMPATELIZE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMPATELIZE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA VOIVRE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VOIVRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA VOIVRE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VOIVRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE LA BOURGONCE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BOURGONCE

Capital

Effectif

11

COMMUNE LA BOURGONCE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BOURGONCE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA VOIVRE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VOIVRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT MICHEL SUR MEURTHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT MICHEL SUR MEURTHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS CHAMPS

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA VOIVRE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VOIVRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NOMPATELIZE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMPATELIZE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT MICHEL SUR MEURTHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE

Capital

Effectif

12

CA DE SAINT-DIE-DES-VOSGES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMPATELIZE

Capital

Effectif

32

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 05/05/1993

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BOURGONCE

Capital

Effectif

COMMUNE LA BOURGONCE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BOURGONCE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NOMPATELIZE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMPATELIZE

Capital

Effectif

11