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SI ETUDE ZONAGE ASSAINISSEMENT DURBION

Depuis 29/06/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DOMEVRE-SUR-DURBION

Capital

Effectif

SI SCOLAIRE LES JEUNES CHENES

Depuis 26/12/2008

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MORIVILLE

Capital

Effectif

11

SI SCOLAIRE HADIGNY LES VERRIERES

Depuis 04/07/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HADIGNY-LES-VERRIERES

Capital

Effectif

02

SI SCOLAIRE LES JEUNES CHENES

Depuis 26/12/2008

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

REHAINCOURT

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOM SCOLAIRE CHATEL-MOSELLE

Depuis 05/07/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHATEL-SUR-MOSELLE

Capital

Effectif

SI SCOLAIRE LES JEUNES CHENES

Depuis 26/12/2008

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

REHAINCOURT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BADMENIL AUX BOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BADMENIL-AUX-BOIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE D HADIGNY LES VERRIERES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HADIGNY-LES-VERRIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PALLEGNEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PALLEGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PORTIEUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PORTIEUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE REHAINCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REHAINCOURT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DOMEVRE SUR DURBION

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMEVRE-SUR-DURBION

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PORTIEUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE D HAILLAINVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAILLAINVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PALLEGNEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PALLEGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE REHAINCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REHAINCOURT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DOMEVRE SUR DURBION

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMEVRE-SUR-DURBION

Capital

Effectif

02

COMMUNE D HADIGNY LES VERRIERES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HADIGNY-LES-VERRIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE D HADIGNY LES VERRIERES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HADIGNY-LES-VERRIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MORIVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORIVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MORIVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORIVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PORTIEUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE REHAINCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REHAINCOURT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE REHAINCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REHAINCOURT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAXONCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAXONCOURT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHATEL SUR MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATEL-SUR-MOSELLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BADMENIL AUX BOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BADMENIL-AUX-BOIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHATEL SUR MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATEL-SUR-MOSELLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D HAILLAINVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAILLAINVILLE

Capital

Effectif

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