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RPI DES ECOLES DE BEAUSSAIS ET VITRE

Depuis 18/08/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BEAUSSAIS-VITRE

Capital

Effectif

SIVOS DE PRAILLES ET AIGONNAY

Depuis 01/06/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PRAILLES-LA COUARDE

Capital

Effectif

SIVU DE STE-BLANDINE ET DE ST-MEDARD

Depuis 22/12/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE CANTONALE DE CELLES SUR BELLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CELLES-SUR-BELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PRAILLES-LA COUARDE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRAILLES-LA COUARDE

Capital

Effectif

11

COMMUNE AIGONDIGNE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CELLES SUR BELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CELLES-SUR-BELLE

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE DE VERRINES SOUS CELLES

Depuis 10/01/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

CELLES-SUR-BELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VITRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUSSAIS-VITRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MOUGON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MOUGON-THORIGNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CELLES-SUR-BELLE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CELLES-SUR-BELLE

Capital

Effectif

21

COMMUNE AIGONDIGNE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

21

COMMUNE AIGONDIGNE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE CANTONALE DE CELLES SUR BELLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CELLES-SUR-BELLE

Capital

Effectif

COMMUNE D'AIGONNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CELLES SUR BELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CELLES-SUR-BELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CELLES SUR BELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CELLES-SUR-BELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE FRESSINES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRESSINES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA COUARDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRAILLES-LA COUARDE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MOUGON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINTE BLANDINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

COMMUNE BEAUSSAIS VITRE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUSSAIS-VITRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE BEAUSSAIS VITRE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUSSAIS-VITRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MOUGON-THORIGNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PRAILLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRAILLES-LA COUARDE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINTE BLANDINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE THORIGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE CANTONALE DE CELLES SUR BELLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CELLES-SUR-BELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINTE BLANDINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGONDIGNE

Capital

Effectif

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