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SIVU AMENAGEMENT DU RU DU BREON

Depuis 30/09/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FONTENAY-TRESIGNY

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA BRIE BOISEE

Depuis 22/11/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NEUFMOUTIERS-EN-BRIE

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL MIXTE DU BASSIN DU RU DE BREON

Depuis 19/10/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FONTENAY-TRESIGNY

Capital

Effectif

DIR INTERDEP ROUTES ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA HOUSSAYE-EN-BRIE

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT ILE-DE-FRANCE

Depuis 01/07/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA HOUSSAYE-EN-BRIE

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE

Depuis 01/04/2021

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA HOUSSAYE-EN-BRIE

Capital

Effectif

COMMUNE MARLES EN BRIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARLES-EN-BRIE

Capital

Effectif

COMMUNE CHATRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATRES

Capital

Effectif

COMMUNE CREVECOEUR EN BRIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREVECŒUR-EN-BRIE

Capital

Effectif

COMMUNE FONTENAY TRESIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-TRESIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE NEUFMOUTIERS EN BRIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUFMOUTIERS-EN-BRIE

Capital

Effectif

COMMUNE NEUFMOUTIERS EN BRIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUFMOUTIERS-EN-BRIE

Capital

Effectif

CC VAL BRIARD

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES CHAPELLES-BOURBON

Capital

Effectif

CC VAL BRIARD

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES CHAPELLES-BOURBON

Capital

Effectif

COMMUNE NEUFMOUTIERS EN BRIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUFMOUTIERS-EN-BRIE

Capital

Effectif

SIAEPA DE LA REGION DE LA HOUSSAYE-EN-BRIE

Depuis 30/09/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES CHAPELLES-BOURBON

Capital

Effectif

COMMUNE CHATRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATRES

Capital

Effectif

COMMUNE FONTENAY TRESIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-TRESIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE FONTENAY TRESIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-TRESIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE FONTENAY TRESIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-TRESIGNY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL BREON

Depuis 02/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HOUSSAYE-EN-BRIE

Capital

Effectif

COMMUNE FONTENAY TRESIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-TRESIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE CHAPELLES BOURBON (LES)

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES CHAPELLES-BOURBON

Capital

Effectif

COMMUNE CHAPELLES BOURBON (LES)

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES CHAPELLES-BOURBON

Capital

Effectif

COMMUNE NEUFMOUTIERS EN BRIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUFMOUTIERS-EN-BRIE

Capital

Effectif

CC VAL BRIARD

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES CHAPELLES-BOURBON

Capital

Effectif

COMMUNE CHATRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATRES

Capital

Effectif

COMMUNE FONTENAY TRESIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-TRESIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE FONTENAY TRESIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-TRESIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE LA HOUSSAYE EN BRIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA HOUSSAYE-EN-BRIE

Capital

Effectif

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