Trier par :

En activité

167 Résultats :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE TOUFFREVILLE LA CABLE TRIQUERVILLE ANQUETIERVILLE

Depuis 22/07/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PORT JEROME

Depuis 07/03/1966

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LILLEBONNE

Capital

Effectif

SI VOCATION SCOLAIRE GRANDCAMP

Depuis 26/07/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAND-CAMP

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PORT-JEROME-SUR-SEINE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PORT-JEROME-SUR-SEINE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE LA FRENAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA FRENAYE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE GRAND CAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAND-CAMP

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LILLEBONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LILLEBONNE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE NOTRE DAME DE GRAVENCHON

Depuis 01/08/1965

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE TOUFFREVILLE LA CABLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LILLEBONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LILLEBONNE

Capital

Effectif

32

CA CAUX SEINE AGGLO

Depuis 01/10/2007

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

LILLEBONNE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE LILLEBONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LILLEBONNE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE LILLEBONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LILLEBONNE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE NOTRE DAME DE GRAVENCHON

Depuis 01/08/1965

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA TRINITE DU MONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA TRINITE-DU-MONT

Capital

Effectif

11

CA CAUX SEINE AGGLO

Depuis 01/10/2007

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

LILLEBONNE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE PORT-JEROME-SUR-SEINE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PORT-JEROME-SUR-SEINE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PORT-JEROME-SUR-SEINE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE LA FRENAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA FRENAYE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LILLEBONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LILLEBONNE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE NOTRE DAME DE GRAVENCHON

Depuis 01/08/1965

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME

Depuis 01/01/1961

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

LILLEBONNE

Capital

Effectif

52

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE (MATERNELLE ET ELEMENT), ET SPORTIVE DE LA REGION DE SAINT-ANTOINE-LA-FORET

Depuis 06/11/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANTOINE-LA-FORET

Capital

Effectif

21

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE (MATERNELLE ET ELEMENT), ET SPORTIVE DE LA REGION DE SAINT-ANTOINE-LA-FORET

Depuis 06/11/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANTOINE-LA-FORET

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PORT JEROME

Depuis 07/03/1966

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LILLEBONNE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PORT JEROME

Depuis 07/03/1966

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LILLEBONNE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE TOUFFREVILLE LA CABLE TRIQUERVILLE ANQUETIERVILLE

Depuis 22/07/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES LE HAVRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORT-JEROME-SUR-SEINE

Capital

Effectif

32

Précédent
123...6
Suivant