Trier par :

En activité

53 Résultats :

SIVU INTERSCOLAIRE "BASSY, CHALLONGES, USINENS"

Depuis 09/02/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHALLONGES

Capital

Effectif

03

SIVU INTERSCOLAIRE CHENE EN SEMINE ....

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FRANCLENS

Capital

Effectif

11

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE SEYSSEL

Depuis 03/10/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

SYNDICAT DE RIVIERES LES USSES

Depuis 27/12/2007

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BASSY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BASSY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BASSY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SEYSSEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

21

SI D'ELECTRICITE ET SERVICES SEYSSEL

Depuis 20/02/1921

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHALLONGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALLONGES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT GERMAIN SUR RHONE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-SUR-RHONE

Capital

Effectif

03

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES HAUTE-SAVOIE

Depuis 01/07/2011

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE BASSY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BASSY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHALLONGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALLONGES

Capital

Effectif

03

COMMUNE D USINENS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

USINENS

Capital

Effectif

03

COMMUNE D USINENS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

USINENS

Capital

Effectif

03

DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

51

COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SEYSSEL

Depuis 20/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

COMMUNE DE FRANCLENS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCLENS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D USINENS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

USINENS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT GERMAIN SUR RHONE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-SUR-RHONE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FRANCLENS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCLENS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SEYSSEL

Depuis 20/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SEYSSEL

Depuis 20/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEYSSEL

Capital

Effectif

COMMUNE DE FRANCLENS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCLENS

Capital

Effectif

11

Précédent
12
Suivant