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COMMUNE D AUBIGNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNAS

Capital

Effectif

03

CC ARDECHE RHONE COIRON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBA-LA-ROMAINE

Capital

Effectif

22

CC ARDECHE RHONE COIRON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

22

CC ARDECHE RHONE COIRON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

22

COMMUNE D ALBA LA ROMAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBA-LA-ROMAINE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D AUBIGNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE D AUBIGNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE ROCHEMAURE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHEMAURE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROCHEMAURE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHEMAURE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT PIERRE LA ROCHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-LA-ROCHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DU TEIL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

22

SIVOM ARDECHE RHODANIENNE MERIDIONALE

Depuis 01/03/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHEMAURE

Capital

Effectif

NN

CC ARDECHE RHONE COIRON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MEYSSE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEYSSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SCEAUTRES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCEAUTRES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DU TEIL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DU TEIL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DU TEIL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VALVIGNERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALVIGNERES

Capital

Effectif

11

DIRECTION SERVICES FISCAUX ARDECHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

NN

COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE

Depuis 01/06/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

NN

COMMUNAUTE COM RHONE HELVIE

Depuis 01/06/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

NN

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES ARDECHE

Depuis 17/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

32

COMMUNE D AUBIGNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DU TEIL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

22

SI DES EAUX DU FAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBA-LA-ROMAINE

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES ARDECHE

Depuis 17/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

32

CC ARDECHE RHONE COIRON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TEIL

Capital

Effectif

22

COMMUNE D ALBA LA ROMAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBA-LA-ROMAINE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SCEAUTRES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCEAUTRES

Capital

Effectif

02