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SIVU DE L'ECOLE MATERNELLE

Depuis 16/01/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SERRIERES-EN-CHAUTAGNE

Capital

Effectif

ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE RHONE-ALPES POUR LA DEMOUSTICATION

Depuis 01/01/1983

Forme juridique

Institution interdépartementale ou entente

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHINDRIEUX

Capital

Effectif

21

ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE RHONE-ALPES POUR LA DEMOUSTICATION

Depuis 01/01/1983

Forme juridique

Institution interdépartementale ou entente

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHINDRIEUX

Capital

Effectif

21

ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE RHONE-ALPES POUR LA DEMOUSTICATION

Depuis 01/01/1983

Forme juridique

Institution interdépartementale ou entente

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHINDRIEUX

Capital

Effectif

21

ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE RHONE-ALPES POUR LA DEMOUSTICATION

Depuis 01/01/1983

Forme juridique

Institution interdépartementale ou entente

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHINDRIEUX

Capital

Effectif

21

SI DE CHAUTAGNE A VOCATION SOCIALE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RUFFIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFIEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CURTILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-DE-CURTILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SERRIERES EN CHAUTAGNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERRIERES-EN-CHAUTAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHANAZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANAZ

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHINDRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHINDRIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RUFFIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFIEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHINDRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHINDRIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MOTZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOTZ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CURTILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-DE-CURTILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SERRIERES EN CHAUTAGNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERRIERES-EN-CHAUTAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VALLOIRE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANAZ

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CURTILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-DE-CURTILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHANAZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANAZ

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHINDRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHINDRIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CONJUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONJUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOTZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOTZ

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DE LA SAVOIE

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFIEUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE MOTZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOTZ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VIONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIONS

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHAUTAGNE

Depuis 15/12/1988

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFIEUX

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHAUTAGNE

Depuis 15/12/1988

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFIEUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHANAZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANAZ

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CONJUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONJUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RUFFIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFIEUX

Capital

Effectif

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