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SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DU FLON

Depuis 27/07/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TRAIZE

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

Depuis 19/10/1972

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE JONGIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JONGIEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE D YENNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VERTHEMEX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERTHEMEX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TRAIZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAIZE

Capital

Effectif

11

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX SAVOIE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

COMMUNE D YENNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

Depuis 19/10/1972

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

Depuis 19/10/1972

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERTHEMEX

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

Depuis 19/10/1972

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

Depuis 19/10/1972

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

Depuis 19/10/1972

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LA BALME

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BALME

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

Depuis 19/10/1972

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LA CHAPELLE SAINT MARTIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT-PAUL-SUR-YENNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PAUL-SUR-YENNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LUCEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUCEY

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

Depuis 19/10/1972

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

Depuis 19/10/1972

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-CHEVELU

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINT PIERRE D ALVEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-D ALVEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TRAIZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAIZE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TRAIZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAIZE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TRAIZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAIZE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

Depuis 19/10/1972

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

21

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES CHAMBERY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

31

COMMUNE DE SAINT JEAN DE CHEVELU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-CHEVELU

Capital

Effectif

11

SYNDICAT DU HAUT RHONE

Depuis 16/03/2003

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

YENNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BILLIEME

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BILLIEME

Capital

Effectif

03