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SIVU DEFENSE CONTRE L'INCENDIE

Depuis 08/03/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

LA ROCHE-VINEUSE

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM EAUX DE LA PETITE GROSNE

Depuis 26/05/1933

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA ROCHE-VINEUSE

Capital

Effectif

SIVOS DE SOLUTRE POUILLY FUISSE

Depuis 15/09/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FUISSE

Capital

Effectif

02

SIVOS DE BUSSIERES - MILLY-LAMARTINE - SOLOGNY

Depuis 03/06/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MILLY-LAMARTINE

Capital

Effectif

03

SYND D'ADDUCTION D'EAU DE SAONE GROSNE

Depuis 01/01/1977

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA ROCHE-VINEUSE

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT VALLEE FIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA ROCHE-VINEUSE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RESIDENCE AUTONOMIE DE L'EAU VIVE

Depuis 10/01/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA ROCHE-VINEUSE

Capital

Effectif

SIVOS DE SOLUTRE POUILLY FUISSE

Depuis 15/09/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SOLUTRE-POUILLY

Capital

Effectif

02

SIVOS DE SOLUTRE POUILLY FUISSE

Depuis 15/09/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FUISSE

Capital

Effectif

02

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RESIDENCE AUTONOMIE DE L'EAU VIVE

Depuis 10/01/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA ROCHE-VINEUSE

Capital

Effectif

SIVOS DE DAVAYE VERGISSON

Depuis 01/09/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DAVAYE

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT VALLEE FIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA ROCHE-VINEUSE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RESIDENCE AUTONOMIE DE L'EAU VIVE

Depuis 10/01/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA ROCHE-VINEUSE

Capital

Effectif

SIVOM DU BASSIN VERSANT DE LA PETITE GROSNE

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PRISSE

Capital

Effectif

SYND INTER COMM ELECTR MACONNAIS-BEAUJOL

Depuis 02/08/1962

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BUSSIERES

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE VALORISATION DU GRAND SITE DE SOLUTRE POUILLY VERGISSON

Depuis 02/09/2003

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SOLUTRE-POUILLY

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE L'INSTALLATION DE L'EMETTEUR DE TELEVISION DU MONT SARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA ROCHE-VINEUSE

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOLUTRE-POUILLY

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE FUISSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FUISSE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FUISSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FUISSE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA ROCHE VINEUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROCHE-VINEUSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SOLOGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOLOGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SOLUTRE-POUILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOLUTRE-POUILLY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BERZE LA VILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERZE-LA-VILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE IGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PIERRECLOS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIERRECLOS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PIERRECLOS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIERRECLOS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VERGISSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERGISSON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE IGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PRISSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRISSE

Capital

Effectif

12

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