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SIVOM DU BRIONNAIS

Depuis 30/12/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYMPHORIEN-DES-BOIS

Capital

Effectif

11

DIRECTION SERVICES FISCAUX SAONE-LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CLAYETTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CLAYETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CLAYETTE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CURBIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURBIGNY

Capital

Effectif

02

CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDEMONT

Capital

Effectif

21

CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDEMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAUDEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDEMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT LAURENT EN BRIONNAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-RACHO

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-RACHO

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CURBIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURBIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DYO

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DYO

Capital

Effectif

02

CC DE SEMUR EN BRIONNAIS

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BAUDEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDEMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PRIZY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRIZY

Capital

Effectif

01

CC DE SEMUR EN BRIONNAIS

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CLAYETTOIS

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CLAYETTE

Capital

Effectif

CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDEMONT

Capital

Effectif

21

TRESORERIE GENERALE DE SAONE-ET-LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CLAYETTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAUDEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDEMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BAUDEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDEMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COLOMBIER-EN-BRIONNAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBIER-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE OYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OYE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VARENNES SOUS DUN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARENNES-SOUS-DUN

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CLAYETTOIS

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CLAYETTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CURBIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURBIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DYO

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DYO

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT JULIEN DE CIVRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN-DE-CIVRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE AMANZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANZE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VARENNES SOUS DUN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARENNES-SOUS-DUN

Capital

Effectif

03

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