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SYND INTER COM EAUX DE GUYE ET DHEUNE

Depuis 01/01/1964

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MARCILLY-LES-BUXY

Capital

Effectif

01

SIVU DE GESTION DE L'ECOLE MATERNELLE DU NORD DU CANTON DE BUXY

Depuis 22/02/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MOROGES

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU SUD-OUEST DE CHALON

Depuis 28/11/1957

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BUXY

Capital

Effectif

02

SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU SUD-OUEST DE CHALON

Depuis 28/11/1957

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BUXY

Capital

Effectif

02

SIVU POUR GESTION BIBLIOTHEQUE ST BOIL

Depuis 14/05/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-BOIL

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE BUXY

Depuis 06/04/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BUXY

Capital

Effectif

SIVOS SAINT EXUPERY

Depuis 20/12/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHENOVES

Capital

Effectif

11

SIVOS SAINT EXUPERY

Depuis 20/12/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-BOIL

Capital

Effectif

11

SIVU POUR GESTION BIBLIOTHEQUE ST BOIL

Depuis 14/05/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-BOIL

Capital

Effectif

01

SIVOS SAINT EXUPERY

Depuis 20/12/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-BOIL

Capital

Effectif

11

SYND D'ELECTRIFICATION DU SUD CHALONNAIS

Depuis 06/12/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BUXY

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BUXY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BUXY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUXY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GRANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANGES

Capital

Effectif

03

SIVOM DE SAINT-VALLERIN

Depuis 22/06/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VALLERIN

Capital

Effectif

03

CC SUD COTE CHALONNAISE

Depuis 06/09/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUXY

Capital

Effectif

21

CC SUD COTE CHALONNAISE

Depuis 06/09/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUXY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHENOVES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHENOVES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SASSANGY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SASSANGY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MARCILLY LES BUXY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCILLY-LES-BUXY

Capital

Effectif

11

CC SUD COTE CHALONNAISE

Depuis 06/09/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUXY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MOROGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOROGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINTE-HELENE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-HELENE

Capital

Effectif

03

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES SAONE ET LOIRE

Depuis 01/11/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUXY

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE SAINT-DESERT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DESERT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINTE-HELENE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-HELENE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE JULLY LES BUXY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JULLY-LES-BUXY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MOROGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOROGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHENOVES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHENOVES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GRANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANGES

Capital

Effectif

03

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