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58 Résultats :

CC DES 1000 ETANGS

Depuis 22/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

11

CC DES 1000 ETANGS

Depuis 22/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELONCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELONCHAMP

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ECROMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECROMAGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRESSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTESSAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTESSAUX

Capital

Effectif

02

CC DES 1000 ETANGS

Depuis 22/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MELISEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTESSAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTESSAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BELMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRESSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BARTHELEMY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRESSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

03

CC DES 1000 ETANGS

Depuis 22/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BARTHELEMY

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA LANTERNE ET LES ARMONTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LANTERNE-ET-LES-ARMONTS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MELISEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MELISEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BARTHELEMY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELONCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELONCHAMP

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MELISEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

03

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES HAUTE SAONE

Depuis 01/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA LANTERNE ET LES ARMONTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LANTERNE-ET-LES-ARMONTS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MELISEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

12