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COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-PIERRES-DOREES

Capital

Effectif

S.I. DE GESTION DES COLLEGES SITUES DANS LE SECTEUR SCOLAIRE DE VILLEFRANCHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

01

S.I. DE GESTION DES COLLEGES SITUES DANS LE SECTEUR SCOLAIRE DE VILLEFRANCHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIMAS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE JARNIOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-PIERRES-DOREES

Capital

Effectif

COMMUNE DE POUILLY LE MONIAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-PIERRES-DOREES

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE

Depuis 18/10/1966

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE

Depuis 18/10/1966

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

41

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES LYON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-PIERRES-DOREES

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE D'ASSAINISSEMENT DU PONT DE SOLLIERES

Depuis 23/01/2015

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE DES PIERRES DOREES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE DES PIERRES DOREES

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE AGGLO VILLEFRANCHE SAONE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE AGGLO VILLEFRANCHE SAONE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE GLEIZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GLEIZE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LIMAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIMAS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE

Depuis 18/10/1966

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE

Depuis 18/10/1966

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE

Depuis 18/10/1966

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE

Depuis 18/10/1966

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE

Depuis 18/10/1966

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

41

DEPARTEMENT DU RHONE

Depuis 01/09/1973

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

51

DEPARTEMENT DU RHONE

Depuis 01/09/1973

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

51

DEPARTEMENT DU RHONE

Depuis 01/09/1973

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

GLEIZE

Capital

Effectif

51

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES AUVERGNE-RHONE-ALPES ET DEPARTEMENT RHONE

Depuis 25/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

51

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES AUVERGNE-RHONE-ALPES ET DEPARTEMENT RHONE

Depuis 25/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

51

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX RHONE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-PIERRES-DOREES

Capital

Effectif

COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE-DES-PIERRES-DOREES

Capital

Effectif

COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTE DES PIERRES DOREES

Capital

Effectif

21

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