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COMMUNE DE SOURCIEUX LES MINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOURCIEUX-LES-MINES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT GERMAIN SUR L ARBRESLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-NUELLES

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

Depuis 30/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAIN-BEL

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

Depuis 30/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAIN-BEL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BULLY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAIN BEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAIN-BEL

Capital

Effectif

12

SIVAD NUELLES ST GERMAIN SUR L ARBRESLE

Depuis 14/05/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-NUELLES

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

Depuis 30/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAIN-BEL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE FLEURIEUX SUR L ARBRESLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BULLY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAIN BEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAIN-BEL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAVIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAVIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT GERMAIN NUELLES

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-NUELLES

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

Depuis 30/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAIN-BEL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINT PIERRE LA PALUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-LA-PALUD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT PIERRE LA PALUD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-LA-PALUD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE L'ARBRESLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ARBRESLE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

Depuis 30/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAIN-BEL

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

Depuis 30/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAIN-BEL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINT GERMAIN NUELLES

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-NUELLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE D EVEUX

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EVEUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE L'ARBRESLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ARBRESLE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

Depuis 30/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ARBRESLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE L'ARBRESLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ARBRESLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAIN BEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAIN-BEL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT GERMAIN NUELLES

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-NUELLES

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DU RHONE

Depuis 01/09/1973

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ARBRESLE

Capital

Effectif

51

TRESORERIE GENERALE DU RHONE

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ARBRESLE

Capital

Effectif

COMMUNE D EVEUX

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EVEUX

Capital

Effectif

11

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