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27 Résultats :

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA VALLEE NOBLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SOULTZMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SOULTZMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA VALLEE NOBLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA VALLEE NOBLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

COMMUNE DE OSENBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSENBACH

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SOULTZMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SOULTZMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA VALLEE NOBLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA VALLEE NOBLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE LA MAISON FORESTIERE D'OSENBACH

Depuis 06/03/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSENBACH

Capital

Effectif

COMMUNE DE SOULTZMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA VALLEE NOBLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

COMMUNE DE OSENBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSENBACH

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SOULTZMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE OSENBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSENBACH

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE OSENBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSENBACH

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA VALLEE NOBLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA VALLEE NOBLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

COMMUNE DE OSENBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSENBACH

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SOULTZMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE LA MAISON FORESTIERE D'OSENBACH

Depuis 06/03/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSENBACH

Capital

Effectif

COMMUNE DE OSENBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSENBACH

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SOULTZMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA VALLEE NOBLE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SOULTZMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULTZMATT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE OSENBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSENBACH

Capital

Effectif

11