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SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE L'EGLISE DE L'EMM DE METZERAL SONDERNACH

Depuis 28/06/1927

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

METZERAL

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES COMMUNES DE BREITENBACH ET DE LUTTENBACH

Depuis 27/05/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BREITENBACH-HAUT-RHIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE METZERAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

METZERAL

Capital

Effectif

12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA HAUTE VALLEE DE LA FECHT

Depuis 16/10/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

METZERAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE MITTLACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MITTLACH

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MITTLACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MITTLACH

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MUHLBACH SUR MUNSTER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUHLBACH-SUR-MUNSTER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BREITENBACH HAUT RHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREITENBACH-HAUT-RHIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE METZERAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

METZERAL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE METZERAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

METZERAL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BREITENBACH HAUT RHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREITENBACH-HAUT-RHIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MUHLBACH SUR MUNSTER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUHLBACH-SUR-MUNSTER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MUHLBACH SUR MUNSTER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUHLBACH-SUR-MUNSTER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE METZERAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

METZERAL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MUHLBACH SUR MUNSTER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUHLBACH-SUR-MUNSTER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MITTLACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MITTLACH

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MUHLBACH SUR MUNSTER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUHLBACH-SUR-MUNSTER

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA HAUTE VALLEE DE LA FECHT

Depuis 16/10/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

METZERAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE METZERAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

METZERAL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SONDERNACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SONDERNACH

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SONDERNACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SONDERNACH

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BREITENBACH HAUT RHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREITENBACH-HAUT-RHIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BREITENBACH HAUT RHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREITENBACH-HAUT-RHIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MUHLBACH SUR MUNSTER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUHLBACH-SUR-MUNSTER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE METZERAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

METZERAL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MUHLBACH SUR MUNSTER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUHLBACH-SUR-MUNSTER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SONDERNACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SONDERNACH

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BREITENBACH HAUT RHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREITENBACH-HAUT-RHIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MITTLACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MITTLACH

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SONDERNACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SONDERNACH

Capital

Effectif

02