Trier par :

En activité

34 Résultats :

SIVOM SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS

Depuis 10/12/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

SIVOM SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS

Depuis 10/12/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

COMMUNE DE OHLUNGEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OHLUNGEN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE WINTERSHOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WINTERSHOUSE

Capital

Effectif

02

SIVOM SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS

Depuis 10/12/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE WINTERSHOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WINTERSHOUSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

12

SIVOM SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS

Depuis 10/12/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

COMMUNE DE OHLUNGEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OHLUNGEN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE OHLUNGEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OHLUNGEN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE OHLUNGEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OHLUNGEN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION HAGUENEAU

Depuis 13/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

COMMUNE DE WINTERSHOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WINTERSHOUSE

Capital

Effectif

02

SIVOM SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS

Depuis 10/12/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

SIVOM SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS

Depuis 10/12/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

12

SIVOM SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS

Depuis 10/12/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

12

SIVOM SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS

Depuis 10/12/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

COMMUNE DE OHLUNGEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OHLUNGEN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU

Depuis 01/01/2012

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

SIVOM SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS

Depuis 10/12/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif

SIVOM SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS

Depuis 10/12/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Capital

Effectif