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SIVU BASSIN DE LA SOUFFEL

Depuis 25/09/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

STUTZHEIM-OFFENHEIM

Capital

Effectif

SIVU BASSIN DE LA SOUFFEL

Depuis 25/09/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

STUTZHEIM-OFFENHEIM

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE DE BEHLENHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUCHTERSHEIM

Capital

Effectif

COMMUNE DE BERSTETT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERSTETT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SCHNERSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHNERSHEIM

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE WINTZENHEIM KOCHERSBERG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WINTZENHEIM-KOCHERSBERG

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUCHTERSHEIM

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG

Depuis 14/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUCHTERSHEIM

Capital

Effectif

COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUCHTERSHEIM

Capital

Effectif

21

COMMUNE ASSOCIEE DE RUMERSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERSTETT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SCHNERSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHNERSHEIM

Capital

Effectif

12

COMMUNE ASSOCIEE DE OFFENHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

STUTZHEIM-OFFENHEIM

Capital

Effectif

SIVU BASSIN DE LA SOUFFEL

Depuis 25/09/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

STUTZHEIM-OFFENHEIM

Capital

Effectif

COMMUNE DE SCHNERSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHNERSHEIM

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUCHTERSHEIM

Capital

Effectif

COMMUNE DE DINGSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DINGSHEIM

Capital

Effectif

11

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES GRAND EST ET DEPARTEMENT BAS RHIN

Depuis 01/11/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUCHTERSHEIM

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUCHTERSHEIM

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUCHTERSHEIM

Capital

Effectif

21

SIVOM DE LA SOUFFEL

Depuis 31/12/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

DINGSHEIM

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BERSTETT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERSTETT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SCHNERSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHNERSHEIM

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE WILLGOTTHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WILLGOTTHEIM

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DU BAS-RHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUCHTERSHEIM

Capital

Effectif

COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUCHTERSHEIM

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BERSTETT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERSTETT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BERSTETT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERSTETT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NEUGARTHEIM ITTLENHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUGARTHEIM-ITTLENHEIM

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PFULGRIESHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PFULGRIESHEIM

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUCHTERSHEIM

Capital

Effectif

21

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