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96 Résultats :

COMMUNE DE BOUXWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DOSSENHEIM SUR ZINSEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE HANAU

Depuis 17/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

SIVOS "LE PIEMONT DES VOSGES DU NORD"

Depuis 01/02/2023

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL

Capital

Effectif

COMMUNE DE NEUWILLER LES SAVERNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUWILLER-LES-SAVERNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'OBERSOULTZBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OBERSOULTZBACH

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DE ZUTZENDORF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

OBERMODERN-ZUTZENDORF

Capital

Effectif

CC DE HANAU-LA PETITE PIERRE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

22

CC DE HANAU-LA PETITE PIERRE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BOUXWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DOSSENHEIM SUR ZINSEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE OBERMODERN ZUTZENDORF

Depuis 01/01/1971

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OBERMODERN-ZUTZENDORF

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BOUXWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BOUXWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DOSSENHEIM SUR ZINSEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NEUWILLER LES SAVERNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUWILLER-LES-SAVERNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE HATTMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HATTMATT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE HATTMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HATTMATT

Capital

Effectif

03

CC DE HANAU-LA PETITE PIERRE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BOUXWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE HATTMATT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HATTMATT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE KIRRWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

KIRRWILLER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NEUWILLER LES SAVERNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUWILLER-LES-SAVERNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NIEDERSOULTZBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIEDERSOULTZBACH

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE OBERMODERN ZUTZENDORF

Depuis 01/01/1971

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OBERMODERN-ZUTZENDORF

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE OBERMODERN ZUTZENDORF

Depuis 01/01/1971

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OBERMODERN-ZUTZENDORF

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BOUXWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BOUXWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DOSSENHEIM SUR ZINSEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOUXWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUXWILLER

Capital

Effectif

21