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COMMUNE DE FOURNOLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

03

SECTION DE COMMUNE DES 2 FRERES

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHANDELYS

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNES CHARBONNIER

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE PUY DE SAPT

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

COMMUNE DE ECHANDELYS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHANDELYS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAMBON SUR DOLORE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBON-SUR-DOLORE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMBON SUR DOLORE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBON-SUR-DOLORE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FOURNOLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

03

SECTION DE COMMUNE CHANTELOUBE

Depuis 04/08/2003

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE BUISSON FAUX PLATA

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHANDELYS

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE DU PUY HAUTIER

Depuis 25/12/2003

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE ESPINASSE ET MOULIN

Depuis 25/12/2003

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

COMMUNE DE AIX LA FAYETTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIX-LA-FAYETTE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIVRADOIS

Depuis 25/11/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

COMMUNE DE AIX LA FAYETTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIX-LA-FAYETTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMBON SUR DOLORE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBON-SUR-DOLORE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ECHANDELYS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHANDELYS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FOURNOLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FOURNOLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FOURNOLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

03

SECTION DE COMMUNES GARNISON

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE LOUBETZ CHABOISSIER

Depuis 25/12/2003

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIVRADOIS

Depuis 25/11/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE DE CLUEL

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHANDELYS

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE ESPINASSE

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE PUY MOUTIER

Depuis 25/12/2004

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

SECTIONS DE CHAMBON SUR DOLORE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBON-SUR-DOLORE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMBON SUR DOLORE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBON-SUR-DOLORE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FOURNOLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURNOLS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE ECHANDELYS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHANDELYS

Capital

Effectif

03