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SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU RESEAU DES ECOLES PUBLIQUES DU SECTEUR SCOLAIRE DE CUNLHAT

Depuis 25/02/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA CHAPELLE-AGNON

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUNLHAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA CHAPELLE AGNON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-AGNON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CUNLHAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CUNLHAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

12

CC AMBERT LIVRADOIS FOREZ

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

31

SECTION DE LA GRIFFOLE HAUTE

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUZELLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUNLHAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CUNLHAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA CHAPELLE AGNON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-AGNON

Capital

Effectif

11

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES PUY DE DOME

Depuis 27/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE CUNLHAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TOURS SUR MEYMONT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOURS-SUR-MEYMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE COM DU PAYS DE CUNLHAT

Depuis 19/05/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE TOURS SUR MEYMONT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOURS-SUR-MEYMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE AUZELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUZELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE COM DU PAYS DE CUNLHAT

Depuis 19/05/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE AUZELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUZELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CUNLHAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

12

SECTION DE COMMUNE DE MAYET

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-AGNON

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DU PUY DE DOME

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

SECTION DE COM AILLOUX ET AUTRES

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUZELLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAPELLE AGNON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-AGNON

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE COM DU PAYS DE CUNLHAT

Depuis 19/05/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

SECTION DE COM BOUFFOUX ET AUTRES

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUNLHAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNLHAT

Capital

Effectif

12

COMMISSION SYNDICALE AILLOUX ET AUTRES

Depuis 25/12/2008

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUZELLES

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE TUSSIGERES CHANTOISEAU

Depuis 21/10/2008

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-AGNON

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAPELLE AGNON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-AGNON

Capital

Effectif

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