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108 Résultats :

COMMUNE DE ARLANC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BEURIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEURIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOVACELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVACELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOVACELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVACELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOVACELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVACELLES

Capital

Effectif

02

SECTION DE COMMUNE LE BOURG

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVACELLES

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE LES MERLEYRES

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE MASSELEBRE

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUMONT-LE-BOURG

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE DE LE MONS

Depuis 25/12/2003

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEDEYROLLES

Capital

Effectif

SECTION LE BOURG

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEURIERES

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE LE BEILLOUX

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEURRIERES

Capital

Effectif

SECTION COMMUNE DE BOURG MAYRES ROUAYRES

Depuis 25/12/2003

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAYRES

Capital

Effectif

COMMUNE DE ARLANC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAUMONT LE BOURG

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUMONT-LE-BOURG

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAUMONT LE BOURG

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUMONT-LE-BOURG

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NOVACELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVACELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOVACELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVACELLES

Capital

Effectif

02

SECTION DE COMMUNE DE CHELLES

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEDEYROLLES

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE LA GARDE

Depuis 01/01/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEDEYROLLES

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE DE CUBELLES

Depuis 25/12/2003

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAYRES

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE DE FEROUSSAC

Depuis 25/12/2003

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAYRES

Capital

Effectif

SYND INTERCOM AMENAGEMENT DE MASSELEBRE

Depuis 12/11/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUMONT-LE-BOURG

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC

Depuis 23/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC

Depuis 23/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAUMONT LE BOURG

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUMONT-LE-BOURG

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAUMONT LE BOURG

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUMONT-LE-BOURG

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MAYRES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAYRES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAYRES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAYRES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT ALYRE D ARLANC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT ALYRE D'ARLANC

Capital

Effectif

03

SECTION DE COMMUNE DE PERISSANGES

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORE L'EGLISE

Capital

Effectif