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17 Résultats :

CC DU PAYS DE BITCHE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

31

COMMUNAUTE COMM.PAYS DU VERRE ET CRISTAL

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMM.PAYS DU VERRE ET CRISTAL

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL MEISENTHAL-SOUCHT

Depuis 15/03/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SOUCHT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUCHT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MEISENTHAL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

03

SYND INTERCOMMUNAL MEISENTHAL-SOUCHT

Depuis 15/03/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COMM.PAYS DU VERRE ET CRISTAL

Depuis 01/01/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE MEISENTHAL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MEISENTHAL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MEISENTHAL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SOUCHT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUCHT

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BITCHE

Depuis 02/12/2009

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE SOUCHT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUCHT

Capital

Effectif

12

SYND INTERCOMMUNAL MEISENTHAL-SOUCHT

Depuis 15/03/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MEISENTHAL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEISENTHAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SOUCHT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUCHT

Capital

Effectif

12