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32 Résultats :

SYND INTER COM CEG VALLEE BIEVRE HARTZ

Depuis 07/09/1962

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HARTZVILLER

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE SARREBOURG

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

TROISFONTAINES

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA BIEVRE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROISFONTAINES

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA BIEVRE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROISFONTAINES

Capital

Effectif

COMMUNE D HARTZVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARTZVILLER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PLAINE DE WALSCH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLAINE-DE-WALSCH

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TROISFONTAINES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROISFONTAINES

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA BIEVRE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROISFONTAINES

Capital

Effectif

COMMUNE DE PLAINE DE WALSCH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLAINE-DE-WALSCH

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TROISFONTAINES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROISFONTAINES

Capital

Effectif

12

SIVOM DE HARREBERG HOMMERT

Depuis 01/07/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOMMERT

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'HARREBERG

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARREBERG

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE WALSCHEID

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WALSCHEID

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PLAINE DE WALSCH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLAINE-DE-WALSCH

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PLAINE DE WALSCH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLAINE-DE-WALSCH

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TROISFONTAINES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROISFONTAINES

Capital

Effectif

12

COMMUNE D HARTZVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARTZVILLER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TROISFONTAINES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROISFONTAINES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE WALSCHEID

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WALSCHEID

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'HARREBERG

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARREBERG

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'HARREBERG

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARREBERG

Capital

Effectif

02

COMMUNE D HARTZVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARTZVILLER

Capital

Effectif

11

COMMUNE D HARTZVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARTZVILLER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE WALSCHEID

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WALSCHEID

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PLAINE DE WALSCH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLAINE-DE-WALSCH

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TROISFONTAINES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROISFONTAINES

Capital

Effectif

12

COMMUNE D HOMMERT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOMMERT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE WALSCHEID

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WALSCHEID

Capital

Effectif

11

SIVOM DE HARREBERG HOMMERT

Depuis 01/07/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOMMERT

Capital

Effectif

03

SIVOM DE LA PORTE DES VOSGES

Depuis 27/12/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROISFONTAINES

Capital

Effectif

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