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SI DU BASSIN VERSANT AMONT DE LA SEILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VIC-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE MARSAL

Depuis 05/02/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MARSAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BEZANGE LA PETITE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEZANGE-LA-PETITE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BEZANGE LA PETITE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEZANGE-LA-PETITE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOYENVIC

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOYENVIC

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE JUVELIZE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JUVELIZE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE DE LA SEILLE AMONT (SYM SEILLE AMONT)

Depuis 28/09/2019

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEZEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEZEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE XANREY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

XANREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VIC SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VIC SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

12

TRESORERIE GENERALE DE LA MOSELLE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MARSAL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARSAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE XANREY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

XANREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D HARAUCOURT SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARAUCOURT-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BEZANGE LA PETITE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEZANGE-LA-PETITE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOYENVIC

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOYENVIC

Capital

Effectif

03

SIVOS VIC-SUR-SEILLE ET ENVIRONS

Depuis 30/05/2024

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARSAL

Capital

Effectif

51

COMMUNE D HARAUCOURT SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARAUCOURT-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOYENVIC

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOYENVIC

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MOYENVIC

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOYENVIC

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VIC SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE MARSAL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARSAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LEZEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEZEY

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SAULNOIS

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VIC SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VIC SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE XANREY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

XANREY

Capital

Effectif

02

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