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SYND INTERCOM SCOLAIRE DE NOMENY

Depuis 16/09/1960

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM SCOLAIRE DE NOMENY

Depuis 16/09/1960

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM SCOLAIRE DE NOMENY

Depuis 16/09/1960

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM SCOLAIRE DE NOMENY

Depuis 16/09/1960

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM SCOLAIRE DE NOMENY

Depuis 16/09/1960

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

SYND SCOLAIRE INTERCOM DE LA VALLEE

Depuis 07/05/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

THEZEY-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

SYND INTERCOM SCOLAIRE DE NOMENY

Depuis 16/09/1960

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

SYND SCOLAIRE INTERCOM DE LA VALLEE

Depuis 07/05/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ABAUCOURT

Capital

Effectif

SM DE LA SEILLE

Depuis 27/12/2021

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL MEDIAN DE LA SEILLE

Depuis 16/06/2016

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL MEDIAN DE LA SEILLE

Depuis 16/06/2016

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES MEURTHE ET MOSELLE

Depuis 31/03/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

41

SI SCOLAIRE DE LA VALLEE DE LA SEILLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRATTE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRATTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHENICOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHENICOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LETRICOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LETRICOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MAILLY SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAILLY-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOMENY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE BRATTE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRATTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE NOMENY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOMENY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRATTE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRATTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHENICOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHENICOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOMENY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMENY

Capital

Effectif

12

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