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SI A VOCATION SCOLAIRE LA MARELLE

Depuis 08/06/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

Effectif

SM DES EAUX DU TOULOIS SUD

Depuis 06/06/2012

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GYE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GYE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONT LE VIGNOBLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOUTROT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTROT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOUTROT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTROT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CREZILLES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREZILLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONT LE VIGNOBLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOUTROT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTROT

Capital

Effectif

02

SI LA MARELLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENOD-LES-TOUL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BULLIGNY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHARMES LA COTE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMES-LA-COTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BULLIGNY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BLENOD LES TOUL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENOD-LES-TOUL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONT LE VIGNOBLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BULLIGNY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLIGNY

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE OCHEY MOUTROT CREZILLES

Depuis 10/08/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTROT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BULLIGNY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CREZILLES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREZILLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BULLIGNY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHARMES LA COTE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMES-LA-COTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONT LE VIGNOBLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BLENOD LES TOUL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENOD-LES-TOUL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CREZILLES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREZILLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GYE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GYE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOUTROT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTROT

Capital

Effectif

02

SI LA MARELLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENOD-LES-TOUL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BLENOD LES TOUL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENOD-LES-TOUL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MOUTROT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTROT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHARMES LA COTE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMES-LA-COTE

Capital

Effectif

02

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