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S

SI A VOCATION SCOLAIRE LA MARELLE

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 08/06/2004

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SM DES EAUX DU TOULOIS SUD

Syndicat mixte fermé • Créée le 06/06/2012

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE MOUTROT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTROT

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE GYE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

GYE

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE MONT LE VIGNOBLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE MOUTROT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTROT

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE BLENOD LES TOUL

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENOD-LES-TOUL

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE BULLIGNY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLIGNY

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE CHARMES LA COTE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMES-LA-COTE

Capital

N/A

Effectif

02

S

SI LA MARELLE

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENOD-LES-TOUL

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE BULLIGNY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLIGNY

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE CREZILLES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREZILLES

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE MONT LE VIGNOBLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE MOUTROT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTROT

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE BLENOD LES TOUL

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENOD-LES-TOUL

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE MONT LE VIGNOBLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE BULLIGNY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLIGNY

Capital

N/A

Effectif

02

S

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE OCHEY MOUTROT CREZILLES

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 10/08/2000

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTROT

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE BULLIGNY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLIGNY

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE CREZILLES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREZILLES

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE BULLIGNY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

BULLIGNY

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE BLENOD LES TOUL

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENOD-LES-TOUL

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE CHARMES LA COTE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMES-LA-COTE

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE MONT LE VIGNOBLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-LE-VIGNOBLE

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE CREZILLES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREZILLES

Capital

N/A

Effectif

01

S

SI LA MARELLE

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENOD-LES-TOUL

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE MOUTROT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTROT

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE GYE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

GYE

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE BLENOD LES TOUL

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENOD-LES-TOUL

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE CHARMES LA COTE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMES-LA-COTE

Capital

N/A

Effectif

02