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SYND INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DU PILAT

Depuis 17/12/2004

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

SYNDICAT DES EAUX RHONE PILAT

Depuis 30/07/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

12

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE TERRITOIRES LOIRE

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHAVANAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAVANAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PELUSSIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE PELUSSIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

Depuis 30/11/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PELUSSIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

Depuis 30/11/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

12

TRESORERIE GENERALE DE LA LOIRE

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAVANAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAVANAY

Capital

Effectif

12

TRESORERIE GENERALE DE LA LOIRE

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAVANAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAVANAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAVANAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAVANAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PAVEZIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAVEZIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VERIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERIN

Capital

Effectif

03

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES LOIRE

Depuis 17/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

41

COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

Depuis 30/11/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

Depuis 30/11/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA CHAPELLE VILLARS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-VILLARS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAVANAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAVANAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT MICHEL SUR RHONE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-RHONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VERIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VERIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT MICHEL SUR RHONE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-SUR-RHONE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN

Depuis 30/11/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PAVEZIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAVEZIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PELUSSIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELUSSIN

Capital

Effectif

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