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SIVOM EAUX ASSAINIS CHAZELLES VIRICELLES

Depuis 12/01/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZELLES-SUR-LYON

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZELLES-SUR-LYON

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHEVRIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVRIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT DENIS SUR COISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DENIS-SUR-COISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONTANES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTANES

Capital

Effectif

11

SIVOM EAUX ASSAINIS CHAZELLES VIRICELLES

Depuis 12/01/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZELLES-SUR-LYON

Capital

Effectif

COMMUNE DE GRAMMOND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAMMOND

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VIRIGNEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIGNEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VIRIGNEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIGNEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MARINGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARINGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZELLES-SUR-LYON

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VIRICELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRICELLES

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EN LYONNAIS

Depuis 23/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZELLES-SUR-LYON

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHEVRIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVRIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MARINGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARINGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZELLES-SUR-LYON

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE GRAMMOND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAMMOND

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZELLES SUR LYON

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MARCENOD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCENOD

Capital

Effectif

11

SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT CHAZELLES-VIRICELLES

Depuis 19/02/2021

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZELLES-SUR-LYON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHATELUS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATELUS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MARCENOD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCENOD

Capital

Effectif

11

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES LOIRE

Depuis 17/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZELLES-SUR-LYON

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE CHAZELLES SUR LYON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZELLES-SUR-LYON

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE FONTANES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTANES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT DENIS SUR COISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DENIS-SUR-COISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT DENIS SUR COISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DENIS-SUR-COISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONTANES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTANES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA GIMOND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA GIMOND

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GRAMMOND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAMMOND

Capital

Effectif

11