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SYNDICAT MIXTE D'ACCOMPAGNEMENT DES AINES DU HAUT JURA

Depuis 11/09/1991

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

22

SIVOS DU SECTEUR VAUX JEURRE

Depuis 24/10/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUX-LES-SAINT-CLAUDE

Capital

Effectif

NN

SYND INTER COM DES EAUX DE ROGNA VIRY

Depuis 01/01/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VIRY

Capital

Effectif

NN

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE SECTEUR CHASSAL MOLINGES

Depuis 02/02/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

NN

SIVOS DE VIRY CHOUX ROGNA

Depuis 10/09/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VIRY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHASSAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE ROGNA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROGNA

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VAUX LES SAINT CLAUDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX-LES-SAINT-CLAUDE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAUX LES SAINT CLAUDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX-LES-SAINT-CLAUDE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MOLINGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE CHASSAL-MOLINGES

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHASSAL-MOLINGES

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

12

SYND INTER COM FORESTIER SOUS LES ROCHES

Depuis 24/04/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARRIVOIRE

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE CHASSAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE CHASSAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE VIRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRY

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DU JURA

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE SAINT-CLAUDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE CHASSAL-MOLINGES

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MOLINGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE VIRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHASSAL-MOLINGES

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JEURRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JEURRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-CLAUDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

32

COMMUNE ASSOCIEE DE SIEGES

Depuis 11/04/1947

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRY

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE CHASSAL-MOLINGES

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAL-MOLINGES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LARRIVOIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARRIVOIRE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE JEURRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JEURRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LARRIVOIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARRIVOIRE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VAUX LES SAINT CLAUDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX-LES-SAINT-CLAUDE

Capital

Effectif

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