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SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU COLLEGE LIERS ET LEMPS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE GRAND-LEMPS

Capital

Effectif

OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

Depuis 01/01/2020

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BEVENAIS

Capital

Effectif

51

OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BEVENAIS

Capital

Effectif

SYND INTER COM D ELECTRIFICATION DE BIOL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BIOL

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BIZONNES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIZONNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DU GRAND LEMPS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE GRAND-LEMPS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BIZONNES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIZONNES

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE COLOMBE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D EYDOCHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EYDOCHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FLACHERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLACHERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BIOL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIOL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DU GRAND LEMPS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE GRAND-LEMPS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LONGECHENAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGECHENAL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LONGECHENAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGECHENAL

Capital

Effectif

03

CC LES VALS DU DAUPHINE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TORCHEFELON

Capital

Effectif

31

COMMUNE DE BIZONNES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIZONNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D OYEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OYEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LONGECHENAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGECHENAL

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BURCIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURCIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DU GRAND LEMPS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE GRAND-LEMPS

Capital

Effectif

12

COMMUNE D OYEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OYEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELMONT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BEVENAIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEVENAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BIOL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIOL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BURCIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURCIN

Capital

Effectif

03