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SYNDICAT INTER DE L'OISANS

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE BOURG D'OISANS

Capital

Effectif

SYNDICAT DU COLLEGE ET DU GYMNASE DE BOURG-D'OISANS

Depuis 22/10/2002

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE BOURG-D'OISANS

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE BOURG D'OISANS

Capital

Effectif

COMMUNE DU BOURG D OISANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BOURG D'OISANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DU BOURG D OISANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BOURG-D'OISANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONT DE LANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES DEUX ALPES

Capital

Effectif

COMMUNE D ORNON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE EN OISANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Depuis 31/07/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES DEUX ALPES

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Depuis 31/07/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES DEUX ALPES

Capital

Effectif

22

TRESORERIE GENERALE DE L'ISERE

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BOURG D'OISANS

Capital

Effectif

SIVOM DES DEUX ALPES

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES DEUX ALPES

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES DEUX ALPES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES DEUX ALPES

Capital

Effectif

22

SI D'ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE L'OISANS ET DE LA BASSE ROMANCHE (SACO)

Depuis 12/06/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BOURG-D'OISANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONT DE LANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES DEUX ALPES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE EN OISANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VILLARD REYMOND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARD-REYMOND

Capital

Effectif

01

COMMUNE DU BOURG D OISANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BOURG-D'OISANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DU BOURG D OISANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BOURG-D'OISANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DU BOURG D OISANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BOURG-D'OISANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE EN OISANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VILLARD REYMOND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARD-REYMOND

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LES DEUX ALPES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES DEUX ALPES

Capital

Effectif

22

COMMUNE DU BOURG D OISANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BOURG D'OISANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D ORNON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORNON

Capital

Effectif

02

COMMUNE D OULLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OULLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VENOSC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES DEUX ALPES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE EN OISANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LES DEUX ALPES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES DEUX ALPES

Capital

Effectif

22

SI D'ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE L'OISANS ET DE LA BASSE ROMANCHE (SACO)

Depuis 12/06/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BOURG-D'OISANS

Capital

Effectif

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