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55 Résultats :

COMMUNE DE RAYNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAYNANS

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU RUPT

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAYNANS

Capital

Effectif

SIVU DE LA BAUMETTE

Depuis 01/06/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ISSANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DUNG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUNG

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BAVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAVANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAVANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DUNG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUNG

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PRESENTEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRESENTEVILLERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'ALLONDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLONDANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ALLONDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLONDANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT JULIEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN-LES-MONTBELIARD

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BAVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAVANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAVANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ISSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ISSANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PRESENTEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRESENTEVILLERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PRESENTEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRESENTEVILLERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT JULIEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN-LES-MONTBELIARD

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BAVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAVANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAVANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAVANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ECHENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PRESENTEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRESENTEVILLERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DUNG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUNG

Capital

Effectif

02